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Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

525 Résultats
Document de communication
| mai 2022 | Tarification de l'eau

Rapport d'activité 2021 - Agence de l'eau Loire-Bretagne

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour l'année 2021 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la l...
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Document de communication
| mai 2022 | Tarification de l'eau

Rapport d'activité 2021 - Agence de l'eau Seine-Normandie

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour l'année 2021 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la ...
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Document de communication
| avril 2022 | Tarification de l'eau

Rapport d'activité 2021 - Agence de l'eau Rhin-Meuse

Ce rapport d'activité de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour l'année 2021 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la loi, e...
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Document de communication
| mars 2022 | Taxes et redevances

L'agence de l'eau vous informe 2021 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2021, et leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindr...
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Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Loire-Bretagne

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
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Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Seine-Normandie

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
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Document de communication
| mars 2022 | Tarification de l'eau

Rapport d'activité 2021 - Agence de l'eau Artois-Picardie

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour l'année 2021 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la ...
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