Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

580 Résultats
Etudes et rapports
| octobre 2025 | Évaluation des biens et services

Projet Plateforme d'Evaluation hydromorphologique et socioéconomique des Zones Humides de vallées alluviales (PEZH)

Ce projet [projet d'innovation AEAG] vise à livrer une plateforme informatique pour tester, évaluer, ajuster et planifier les actions et projets en rapport avec les zones humides au sein des vallées alluviales, en intégrant les dimensions environnementales, économiques et sociétales.  Le pro...
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Guide méthodologique
| juillet 2025 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Guide DCE - Programme de mesures - 4ème cycle

Guide pour l’élaboration, la mise en oeuvre et le suivi du programme de mesures en application de la directive cadre sur l’eau pour le 4e cycle de la DCE (2028-2033). Ce guide relatif au programme de mesures (PdM) prévu par la directive cadre sur l’eau (DCE) a pour objectifs de préciser : - le c...
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Etudes et rapports
| juin 2025 | Tarification de l'eau

Synthèse - Observatoire national des services publics d'eau et d'assainissement - données 2023

Les rapports nationaux rendent compte également au travers d’un indicateur spécifique lié à la loi NOTRe2, de la démarche de transfert des compétences communales vers le niveau intercommunal, depuis 2013. Par ailleurs, l’observatoire constitue un outil destiné aux collectivités et à leurs opérateur...
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Document de communication
| juin 2025 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2024 - Note d'information de l'agence de l'eau Artois-Picardie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2024 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
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Document de communication
| mars 2025 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2024 - Note d'information de l'agence de l'eau Seine-Normandie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2024 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Seine-Normandie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
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