Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

452 Résultats
Document de communication
| juin 2021 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L'eau en France 2021 : Les agences de l'eau engagées pour la refondation des villes

Cette plaquette d'information dresse le bilan ainsi que des prévisions sur les actions et enjeux des agences de l’eau en ce qui concerne l'urbanisme. Un des principaux objectifs concerne le réaménagement des villes, afin que celles-ci répondent aux enjeux du développement durable. Cet...
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Document de communication
| juin 2021 | Aides et programmes d’intervention

L'eau en France 2021 : les agences de l'eau agissent pour un accès universel à l'eau

Cette plaquette d'information présente les actions soutenues par les agences de l'eau dans le cadre de la coopération internationale sur l'eau. Quatre principaux leviers d'actions sont déployés : la coopération décentralisée et la solidarité internationale (les agences de l’eau soutienn...
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Etudes et rapports
| mai 2021 | La tarification sociale

Rapport d'activité 2020 - Agence de l'eau Seine-Normandie

Ce rapport d'activités de l'agence de l'eau Seine-Normandie, pour l'année 2020, présente les différentes missions et actions confiées à l'agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par l...
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Etudes et rapports
| avril 2021 | Tarification de l'eau

Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement 2018 - Panorama des services et de leur performance

Depuis novembre 2009, le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement (SISPEA) recense et diffuse au niveau national de nombreuses données sur l'organisation, la gestion, la tarification et la performance de ces services. Une des vocations de ce dispositif est notamment de pr...
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Etudes et rapports
| avril 2021 | Tarification de l'eau

Rapport d'activité 2020 - Agence de l'eau Artois-Picardie

Ce rapport d'activité de l'agence de l'eau Artois-Picardie, pour l'année 2020, présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées p...
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Etudes et rapports
| avril 2021 | La tarification sociale

Rapport d'activité 2020 - Agence de l'eau Loire-Bretagne

Ce rapport d'activités de l'agence de l'eau Loire-Bretagne, pour l'année 2020, présente les différentes missions et actions confiées à l'agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la...
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Document de communication
| mars 2021 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L'agence de l'eau vous informe 2020 - Note d'information de l'agence de l'eau Artois-Picardie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2020, ainsi que leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre ...
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