Sens technique :
Ensemble des plans et textes qui décrivent, sur la base des zonages d'assainissement (zones d'assainissement collectif, zones d'assainissement non collectif, zonage pluvial), l'organisation physique des équipements d'assainissement d'une collectivité (réseaux et stations).
Source :
d'après Agence de l'eau Rhin-Meuse
Thématiques associées :
Eau potable et assainissement, Assainissement