Sens commun :
Matériaux rejetés comme n'ayant pas une valeur immédiate ou laissés comme résidus d'un processus ou d'une opération.
Source :
d'après dictionnaire Larousse
Sens réglementaire :
Au sens de la loi du 15 juillet 1975 (article L.541-1-1 du Code de l'environnement), tout résidu issu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné, ou que son détenteur destine à l'abandon.
Source :
d'après Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Thématiques associées :
Pression, Déchet