Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques ?

Avril 2017
Ouvrage
Valeurs de l'environnement
Coûts et dommages environnementaux
S'adressant aux acteurs publics et privés impliqués ou impactés par la mise en œuvre de la réglementation sur l'eau, cet ouvrage présente un état des lieux scientifique, juridique et opérationnel positif des avancées et du chemin qu'il reste à parcourir en matière de prise en compte des dommages écologiques, par le croisement de l'expertise scientifique et technique avec les connaissances produites par les sciences humaines et sociales. Il traite des enjeux liés à la caractérisation, à la technicité, à l’évaluation, à la temporalité et à la territorialisation des dommages. Afin d’apporter des éléments de compréhension et des grilles de lecture, cet ouvrage est structuré autour des cinq dimensions couvrant les principales problématiques liées à la prise en compte du dommage écologique: les fondements juridiques et responsabilités en matière d'atteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques, la technicité liée à la prise en compte du dommage écologique, l'évaluation au cours du procès (de l'évaluation du dommage à l'évaluation de la réparation), la territorialisation du droit et du dommage écologique et enfin l'impact du temps sur la prise en compte des dommages écologiques.
Titre
Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques ?
Type
Ouvrage
Auteur
Delphine Loupsans (Agence Française pour la Biodiversité)
Direction de publication
Agence Française pour la Biodiversité
édition
Ministère en charge de l'écologie
Contribution
Membres permanents du groupe de travail « Dommages écologiques » : Luc Babka, Véronique Barre, Nolwenn Bougon, Pierre Boyer, Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Odile Cruz, Jean-René Dennetière, Bernard Drobenko, Anouk Ferte-Devin, Hélène Gaubert, Alix Nihouarn, Patrice Van Bosterhaudt
Date de publication
avril 2017
Couverture spatiale
France
Langue
FR
Nombre de pages
128
Mots-clés
Dommage environnemental, Atteinte à la biodiversité, Gestion de l'eau et des milieux aquatiques, Evaluation monétaire
Droits d'usage
Collection
Comprendre pour agir