Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

543 Résultats
Etudes et rapports
| juin 2014 | Les usages de l'eau

La réutilisation des eaux usées pour l’irrigation : une solution locale pour des situations critiques à l’avenir

La réglementation permet la réutilisation après traitement des eaux usées pour l’irrigation des cultures. Mais cette possibilité est peu mise en oeuvre : d’une part, la France est peu confrontée à des situations de rareté de la ressource en eau et, lorsque c’est le cas, cela reste local et ponctuel ...
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| juin 2014 | Tarification de l'eau

Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement 2010 - Panorama des services et de leur performance

Depuis novembre 2009, le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement (SISPEA), créé par la loi sur l'eau et les milieux aquatiques et dont la coordination technique a été confiée à l'ONEMA, recense et diffuse au niveau national de nombreuses données sur l'organisation, la ge...
Etudes et rapports
| juin 2014 | Tarification de l'eau

La crainte de pollution agricole et industrielle de l’eau du robinet coûte 300 millions d’euros par an aux ménages

Alors que sa qualité s’améliore, les Français ont une défiance croissante vis-à-vis de l’eau du robinet. Ainsi, pour leur usage « boisson », ils sont 40 % à consommer de l’eau en bouteille et 20 % à filtrer leur eau du robinet (carafes filtrantes, postes fixes de filtration). D’après une enquête men...
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| mai 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Les déterminants du coût des catastrophes naturelles : le rôle du changement climatique en France

Dans un contexte d'élévation rapide (à l'échelle géologique) de la température, des questionnements récurrents se posent sur l'impact du changement climatique sur les catastrophes naturelles et la nécessité d’anticiper les bouleversements à venir. L'objectif de l'étude est d'établir un bref état de ...
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| avril 2014 | Analyse économique et décision

Etat des lieux 2013 du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands

Le document d’état des lieux 2013 établit l’état des masses d’eau, identifie les pressions importantes qui s’exercent sur les milieux et dégradent leur qualité. L’état des lieux comprend : le découpage des eaux de surface, des eaux souterraines et des eaux côtières en unités homogènes, les « masses ...
Guide méthodologique
| avril 2014 | Analyse économique et décision

Guide méthodologique de justification des dérogations prévues par la directive cadre sur l'eau - cycle 2

La directive cadre sur l’eau du 23 octobre 2000 poursuit de nombreux objectifs environnementaux qui sont précisés sans être formellement définis dans son article 4. L’objectif principal est l’atteinte du bon état pour l’ensemble des masses d’eau en Europe à horizon 2015. Néanmoins, la directive cadr...