Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

529 Résultats
| décembre 2006 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Circulaire DCE 2006/17 relative à l’élaboration, au contenu et à la portée des programmes de mesures

En application de l’article L. 212-2-1 du code de l’environnement transposant les dispositions de la directive 2000/60/CE et de l’article 19 du décret n° 2005-475 du 16 mai 2005, le préfet coordonnateur de bassin doit adopter un programme de mesures, c’est-à-dire d’actions, contribuant à la réalisat...
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Etudes et rapports
| août 2006 | Valeurs de l'environnement

Evaluation de l'impact socio-économique de la pollution de la nappe d'Alsace par les nitrates et les pesticides : une approche prospective

Le présent rapport est une synthèse des travaux de recherche réalisés par le BRGM pour le compte de la région Alsace. Cette étude porte sur un travail prospectif. Le rapport est organisé en 6 chapitres. L'introduction est suivi de la présentation de l'approche générale retenue pour évaluer l'impa...
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| février 2006 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Évaluation économique des dommages liés aux inondations

De nombreux épisodes d’inondations ont frappé le bassin Artois-Picardie durant les vingt-cinq dernières années. Certains épisodes ont présenté une grande ampleur, à l’image de la crue de la Somme en 2001. Mais d’autres, d’ampleur moindre, ont cependant fortement touché les populations et activités l...
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| janvier 2006 | Analyse économique et décision

Caractère incitatif de la tarification de l'eau dans les petits réseaux d'irrigation

Les petits réseaux d’irrigation, constitués en général par un collectif d’irrigants, ont mis en place une tarification pour recouvrer leurs dépenses annuelles, auprès des usagers. Deux enquêtes sur la tarification de l’eau dans ces réseaux révèlent une diversité des modes de tarification. ...
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| janvier 2006 | Les usages de l'eau

Données économiques maritimes françaises 2005

Le rapport présente un panorama des activités liées à la mer en France en mettant en évidence la conjoncture récente, la situation actuelle et les perspectives. Le secteur industriel comprend l’exploitation des ressources marines, le manufacturier, les services. Le secteur public comprend la Marine ...
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| décembre 2005 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Références de coûts pour la construction d'ouvrages de traitement et de stockage de boues

Cette étude fait suite à un besoin de connaissance interne à l’Agence Rhône-Méditerranée-Corse d’établir des indicateurs permettant de mieux cerner les déterminants qui concourent aux coûts des ouvrages de traitement et stockage des boues, i.e. des références de coûts pour la construction : de ...
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| novembre 2005 | Analyse économique et décision

Développement d'un cadre méthodologique pour évaluer le coût d'atteinte du bon état des masses d'eau du bassin Rhin-Meuse. Volume I : Typologie et coût de référence des mesures.

Ce rapport constitue le premier volet d'un projet de recherche visant à développer un cadre méthodologique opérationnel afin d'évaluer le coût des mesures à mettre en œuvre à l'échelle d'un bassin hydrographique pour atteindre les objectifs de la Directive Cadre Européenne. Le bassin Rhin-Meuse cons...
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Etudes et rapports
| octobre 2005 | Tarification de l'eau

Institutional Framework, Water Pricing Structures and Costs of Domestic Water Services in Rural Poor Areas of the Olifants River Basin, South Africa

L'eau est utilisée à diverses fins et certaines d'entre elles reçoivent moins d'attention que d'autres. D'une part, les usages domestiques incluent non seulement l'eau potable mais aussi l'eau pour le lavage, la vaisselle et la baignade. D'autre part, l'eau est souvent utilisée à des fins produ...
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| juin 2005 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Références de coûts pour la construction de bassins des retenues collinaires

Cette étude fait suite à un besoin de connaissance interne à l’Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse, d’établir des indicateurs permettant de réviser les coûts plafonds utilisés lors de l’instruction d’aide de retenues collinaires. Elle permet de cerner les déterminants qui concourent au coût de...
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