Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

529 Résultats
Document complet
| janvier 2009 | Valeurs de l'environnement

Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes - Contribution à la décision publique

Ce rapport a deux objectifs principaux : (i) réaliser une présentation et une analyse critique des méthodes utilisables pour estimer des valeurs économiques de la biodiversité et des services écosystémiques ; et (ii) appliquer ces méthodes aux écosystèmes présents sur le territoire national, afin de...
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Guide méthodologique
| janvier 2009 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Common implementation strategy for the water framework Directive (200/60/EC). Guidance document n°21. Guidance for reporting under the Water Framework Directive.

En vertu de la Directive-cadre sur l'eau (DCE), les Etats membres doivent fournir à la Comission un certain nombre d'informations à des fins de contrôle de conformité. Pour celà, plusieurs textes définissant les exigences de déclaration ont été adoptés : l'article 3 (2004), l'article 5 (2005), l'ar...
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Article scientifique
| septembre 2008 | Les usages de l'eau

Impacts économiques de la sécheresse sur l'agriculture

L’expertise scientifique collective « Agriculture et sécheresse » pilotée par l’INRA en 2006 a mis en évidence le manque de données quantitatives sur l’impact économique d’une sécheresse en France. En réponse, des économistes de l’INRA ont élaboré un couplage original entre le modèle agronomique STI...
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Document de travail
| septembre 2008 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Références de coûts pour la construction de bassins de stockage de temps de pluie - Sur réseaux unitaires et sur réseaux pluviaux Assainissment des collectivités

Cette étude fait suite à un besoin de connaissance interne à l’Agence d’établir des coûts de référence des bassins construits pour le stockage et/ou l’infiltration des effluents unitaires des collectivités et des eaux pluviales en secteur urbanisé, en vue de l’instruction des dossiers de demande d’a...
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Article scientifique
| septembre 2008 | Tarification de l'eau

Instruments économiques de gestion de la ressource en eau

La politique de l’eau menée en France a longtemps accordé une place prépondérante aux grands équipements et aux cofinancements d’investissements destinés à la préservation de la qualité de la ressource et à la sécurité des approvisionnements. Les épisodes récurrents de sécheresse depuis la fin des a...
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| septembre 2008 | Tarification de l'eau

La tarification sociale pour l’eau : quelle réalité en France ? Illustration à l’échelle du Bassin Seine-Normandie - Mémoire de fin d'études

La tarification sociale est un mode de tarification qui prend en compte les caractéristiques socio-économiques d’une catégorie d’usagers. Les prix sont ainsi différenciés en fonction des dites catégories, le but étant généralement de venir en aide aux usagers en difficultés par l’octroi de rabais su...
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| septembre 2008 | Tarification de l'eau

Le prix abordable de l'eau potable

Les ménages en dessous du seuil de pauvreté de 50% du revenu médian et vivant dans des régions où l’eau est chère doivent consacrer une part relativement élevée de leur budget pour l’eau, ils pourraient bénéficier de mesures d’aide spécifiques pour que l’eau leur soit accessible “dans des conditions...
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Article scientifique
| septembre 2008 | Valeurs de l'environnement

Les critères d'évaluation de la biodiversité - propriétés et difficultés d'usage

Connaître la valeur de la biodiversité permettrait des choix de préservation plus efficaces. Pour cela il est utile de disposer de précisions quantitatives et/ou qualitatives sur l’objet « biodiversité ». On résume ici plusieurs littératures (écologie, biologie, sciences politiques et économie) qui ...
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