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Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

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| janvier 2011 | Tarification de l'eau

Les prix de l'eau sur le bassin Adour-Garonne

Les agences de l’eau sont partenaires des collectivités et apportent, à travers leurs programmes d’intervention, des subventions qui permettent une atténuation des effets des investissements sur le prix de l’eau. Pour accompagner les réflexions préparatoires à son Xe programme, l’agence de l’eau Ado...
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| janvier 2011 | Les usages de l'eau

Green Hydropower in Switzerland

L'hydroélectricité en Suisse représente environ 59% de l'approvisionnement en électricité et présente de nets avantages en termes de bilan CO2, mais l'hydroélectricité crée des perturbations environnementales dans les réseaux fluviaux. Après le boom de l'hydroélectricité suisse dans les années 1950 ...
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| décembre 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

2ème Programme Pluriannuel d'Intervention (2011-2016) de l'ODE Martinique

Adossé au Comité de bassin, un établissement public à caractère administratif et financier est chargé, au côté des collectivités locales, des usagers et des services de l’Etat, de mettre en oeuvre la politique de l’eau votée par le Comité de Bassin. Agence de l’eau pour l’hexagone ou Office de l’eau...
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| décembre 2010 | Valeurs de l'environnement

Donner une valeur à l’environnement : la monétarisation, un exercice délicat mais nécessaire

Ce numéro de la Revue du CGDD, s’inscrit dans la continuité des travaux français et internationaux qui s’attachent à traduire en termes monétaires certaines valeurs des biens, services et impacts environnementaux. Ces travaux démontrent l’apport d’une monétarisation, même incomplète, pour les décide...
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| novembre 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Détermination du coût des opérations de transfert d'eau - Etude technico-économique

L’étude, commandée par l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse fait suite à un besoin interne de connaissance des composantes techniques, économiques et environnementales contribuant aux coûts des ouvrages de transfert d’eau pour substitution. Littéralement, les transferts d’eau représentent le t...
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| novembre 2010 | Tarification de l'eau

Audit sur l'eau en Martinique

Une mission conjointe entre le CGEDD et le CGAAER, composée de cinq ingénieurs généraux et inspecteurs généraux, a été formée pour répondre à la demande du préfet de la Martinique, portant sur le prix de l'eau, notamment sous l'angle de son accessibilité aux populations, et sur l'organisation du ser...
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Etudes et rapports
| novembre 2010 | Analyse économique et décision

Le recouvrement des coûts des services publics d'eau potable et d'assainissement des bassins Rhône-Méditerranée et Corse : valorisation du patrimoine, besoins en renouvellement et appréciation de la durabilité économique des services

Ce rapport vise à analyser le recouvrement des coûts des services publics collectifs d’eau et d’assainissement sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse, en le reliant à la problématique de la durabilité économique des services. Cette étude constitue le premier volet de la mise à jour des analyses...
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