Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

512 Résultats
Etudes et rapports
| décembre 2020 | Les usages de l'eau

L'eau et les milieux aquatiques : chiffres clés - édition 2020

En adossant la Charte de l’environnement à la Constitution, la France a consacré le droit d’accès à l’information environnementale pour tous. Elle a ainsi entendu mobiliser l’ensemble des citoyens pour relever les défis écologiques auxquels est confrontée l’Humanité. C’est particulièrement le cas po...
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Document de communication
| novembre 2020 | Tarification de l'eau

L'office de l'eau vous informe 2019 - Note d'information de l'office de l'eau de la Martinique

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2019 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'Office de l'eau de la Martinique. En effet, la loi Grenelle 2 de juillet 2010 impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel sur le prix et l...
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Jaune Budgétaire 2021 - Agences de l'eau
Document de travail
| octobre 2020 | Tarification de l'eau

Jaune Budgétaire 2021 - Agences de l'eau

L’article L213-9-1 du code de l’environnement dispose que « l’exécution du programme pluriannuel d’intervention de l’Agence de l’eau faisant état des recettes et dépenses réalisées dans le cadre de ce programme fait l’objet d’un rapport annexé chaque année au projet de loi de finances ». Tel est l’o...
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Document complet
| septembre 2020 | Valeurs de l'environnement

Rapport de première phase de l'évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques

Initiée en 2012 dans la poursuite de l’élan de l’évaluation des écosystèmes du millénaire de l’organisation des Nations unies de 2005 et en réponse à l’action 5 de la stratégie de l’UE pour la biodiversité, l’EFESE est un programme d’évaluation, tout d’abord destiné à dresser un bilan de l’état des ...
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Etudes et rapports
| septembre 2020 | Valeurs de l'environnement

Rapport de première phase de l'évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques - Synthèse

L’évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques (Efese) est une plateforme science-politique-société pilotée par le Ministère de la Transition écologique. Elle  vise à caractériser et rendre visibles les multiples valeurs utilitaires, patrimoniales et écologiques de la bio...
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Etudes et rapports
| septembre 2020 | Valeurs de l'environnement

Rapport de première phase de l'évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques - Messages clés à l'attention des décideurs

L’évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques (Efese) est une plateforme science-politique-société pilotée par le Ministère de la Transition écologique. Elle  vise à caractériser et rendre visibles les multiples valeurs utilitaires, patrimoniales et écologiques de la bio...
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Etudes et rapports
| juin 2020 | Tarification de l'eau

Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement 2017 - Panorama des services et de leur performance

Depuis novembre 2009, le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement (SISPEA) recense et diffuse au niveau national de nombreuses données sur l'organisation, la gestion, la tarification et la performance de ces services. Une des vocations de ce dispositif est notamment de pr...
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Document de communication
| juin 2020 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L'eau en France 2020 : les agences de l'eau investissent pour préparer durablement l'avenir

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2020 et leur redistribution par les agences de l’eau françaises. Cette plaquette présente le bilan des actions mises en oeuvre par les agences de l’eau sur les enjeux de gestion durable de l’eau. Elle&...
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