Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

512 Résultats
Document de communication
| mars 2022 | Taxes et redevances

L'agence de l'eau vous informe 2021 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2021, et leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindr...
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Document de communication
| mars 2022 | Tarification de l'eau

Rapport d'activité 2021 - Agence de l'eau Artois-Picardie

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour l'année 2021 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la ...
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Etudes et rapports
| janvier 2022 | Analyse économique et décision

Evaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l’eau : Retour d’expériences de territoires du bassin Loire-Bretagne

L’agence de l’eau Loire-Bretagne a lancé une étude pour apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux et économiques de solutions fondées sur la nature (SFN). Cette étude s’est basée en particulier sur la mise en œuvre de cas d’étude localisés dans 7 territoires du bassin Loire-B...
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Etudes et rapports
| janvier 2022 | Analyse économique et décision

Evaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l’eau : Vallée de la Cisse

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) dans la vallée de la Cisse, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux et économ...
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